Déposée le 4 août 2006 par la Société Anonyme (SA) REALIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BABYFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-37 du 15 septembre 2006.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) REALIT domicilié(e) 12, rue de Paris, Zone Industrielle - 60420 - TRICOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 708 202 346 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) Bâtiment O2, 2 RUE Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.
La marque BABYFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3444927.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
REALIT, Société anonyme - 12, rue de Paris, Zone Industrielle - 60420 - TRICOT - France - SIREN 708202346
Novagraaf France, Mme MAUCARRE Fabienne - Bâtiment O2, 2 RUE Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-02
Publication - Publication le 15 sept. 2006 au BOPI 2006-37
Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2016 n°2630316 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2016-10-17
Lits, literie (à l'exception du linge de lit), garniture de lits non métalliques, roulettes de lits non métalliques, sommiers de lits, ; lits hydrostatiques non à usage médical, matelas, matelas à air non à usage médical, matelas pour bébés, oreillers, oreillers à air non à usage médical, traversins, matériel de couchage (à l'exclusion du linge).
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